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202407 - Bandeau conseil

Prochaine réunion le 

Mercredi 15 avril 2026 – 18h

Salle d’honneur

 

Ordre du jour 

Point n°1 - Adoption du règlement budgétaire et financier 

Point n°2 - Délégation du conseil municipal au Maire. 

Point n°3 - Désignation des conseillers avec délégation. 

Point n°4 - Création et composition des commissions municipales. 

Point n°5 - Indemnités de fonction des élus. 

Point n°6 - Centre Communal d’Action Social – Détermination du nombre de représentants et dépôt des listes. 

Point n°7 - Centre Communal d’Action Social – Election des membres. 

Point n°8 - Création de la commission de délégation de service public. 

Point n°9 - Composition de la commission de délégation de service public. 

Point n°10 - Commission Communal des Impôts Direct (CCID) – Proposition des membres. 

Point n°11 - Elections professionnelles – Comité Social Territorial – Détermination du nombre de représentants et répartition Hommes / Femmes. 

Point n°12 - Prise d’acte de la fermeture d’une classe et expression du mécontentement 

Point n°13 - Fêtes et cérémonies. 

Point n°14 - Commerce et animation : Guinguette saisonnière et éphémère pour la période estivale au Parc Demouy. 

Point n°15 - Bien vacant et bien sans maître – Incorporation dans le domaine privé communal du 35 rue d’Amiens cadastré AP n°186. 

Point n°16 - Création et suppression d’emploi 

Point n°17 - Mise en place d’emplois de vacataire pour l’Arobase. 

Point n°18 - Mise en place d’emplois de vacataires de formateurs indépendants. 

Point n°19 - Recrutement d’agents contractuels de remplacement 

Point n°20 - Mise en place d’emplois de vacataires de courte durée. 

Point n°21 - Mise en place d’emplois de vacataires SSIAP. 

Point n°22 - Recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité. 

Point n°23 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité. 

Point n°24 - Désignation des représentants a l’orchestre d’harmonie de Roye. 

Point n°25 - Fonds de concours CCGR voirie Rue Roger Salengro. 

Point n°26 - Désignation délégué CNAS. 

Point n°27 - Désignation du correspondant incendie et secours. 

Point n°28 - Désignation du représentant du centre hospitalier Montdidier Roye. 

Point n°29 - Désignation du correspond défense. 

Point n°30 - Représentant aux conseils des écoles. 

Point n°31 - Représentant aux conseils école – collège Jeanne d’Arc. 

Point n°32 - Représentant au collège Louise Michel 

Point n°33 - Désignation des représentants aux syndicats et fédérations départementales. 

Point n°34 - Désignation des représentants du territoire d’énergie de la Somme. 

Point n°35 - Désignation des représentants au comité de jumelage. 

Point n°36 - Désignation des représentants au tennis club de Roye. 

Point n°37 - Désignation des représentants pour l’US Roye. 

Point n°38 - Délibération Fonds de solidarité de la Somme. 

Point n°39 - Demande de subvention CAPEM « Centre d’animation pédagogique des écoles de la circonscription de Montdidier 

Point n°40 - Demande de subvention « Le temps qui passe ».