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202407 - Bandeau conseil

Prochaine réunion le 

Mercredi 8 juillet – 18h

Salle d’honneur

 

Ordre du jour 

  • Point n°1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
    Point n°2 – Remplacement d’un conseiller municipal suite à une démission dans les commissions municipales 
    Point n°3 - Approbation des P.V. des conseils précédents
    Point n°4 - Collecte de la Taxe sur la Consommation Finale d’Électricité (TCFE) devenue accise sur l’électricité
    Point n°5 – Charges intercommunales scolaires 2025-2026 
    Point n°6 - Forfait communal Jeanne d’Arc 
    Point n°7 - Instauration de la TVLH 
    Point n°8 - Acquisition et déconstruction d’un ancien silo Gamm’Vert en coeur de ville dans le cadre d’un futur projet habitat
    Point n° 9– Attribution de la concession de service public portant sur la gestion et l’exploitation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et de l’accueil périscolaire
    Point n° 10 – Subventions aux associations 
    Point n°11 – Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif « Roye Champions’Pass »
    Point n°12 - Renouvellement d’un comité social territorial commun entre la ville et le CCAS de la ville de Roye
    Point n°13 - Attribution des prix du concours « Maisons Fleuries » 2026
    Point n°14 – Règlement restauration scolaire .
    Point n°15 - Règlement du service de transport scolaire
    Dernier point - Questions et informations diverses